MENtions légales

Editeur :	CEA DAM Île-de-France Bruyères-le-Châtel 91297 Arpajon cedex
Directeur de la publication :	Vincenzo SALVETTI
Conception et réalisation :	CEA/DAM/DIF/DSSI
Hébergeur :	CEA DAM Île-de-France Bruyères-le-Châtel 91297 Arpajon cedex

Droit de diffusion des contenus de ce site

L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA ( ).

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site internet du CEA DAM (www-dam.cea.fr). Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, .

Responsabilité

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Contacts

Pour toute demande d'information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies, .

Accès aux documents administratifs

Conformément à l’article L. 330-1 du code des relations entre le public et l'administration, la responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :

Madame Florence TOUÏTOU-DURAND
Directrice juridique et du contentieux

Bâtiment Siège – 91191 Gif-sur-Yvette cedex

Accès aux archives historiques du CEA

Les archives historiques du CEA sont localisées sur le centre de Fontenay-aux-Roses. Les modalités de communication des archives du CEA sont celles prévues pour les archives publiques par le code du patrimoine (articles L213-1 à L213-8).

Protection des données à caractère personnel (RGPD)

Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est engagé dans une démarche de protection des données à caractère personnel qu'il traite. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre mention d'information sur la protection des données à caractère personnel.